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Transport spécialisé

Présentation du transport spécialisé

Le transport spécialisé est réservé aux enfants scolarisés en école primaire, dans une classe d’adaptation (CLAD) ou une classe d’intégration (CLIS)

Le trajet est modifié chaque année, en fonction des inscriptions et du domicile des enfants. Comme pour le transport scolaire, les élèves domiciliés à plus de trois kms de leur établissement scolaire bénéficient de la gratuité du transport. Pour les élèves domiciliés à moins de trois kms, ils doivent s’acquitter d’un abonnement "pass jeune"

RÈGLEMENT DU TRANSPORT DES ÉLÈVES SCOLARISÉS EN CLASSES SPECIALISÉES

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Approuvé par délibération du 12 avril 2013

NB : LE PRÉSENT RÈGLEMENT AINSI QUE LES RÈGLEMENTS DE TRANSPORTS SCOLAIRES ET TRANSPORTS URBAINS SE COMPLÈTENT.

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